Séances du conseil
Procès verbaux et ordres de jour.
mercredi 14 mars 2012
mercredi 7 mars 2012
Ordre du jour : séance du 12 mars 2012
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 février 2012
3- Comptes fournisseurs de février 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en février 2012, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Règlement no 486– amendement au règlement no 169 – contingentement
4.2- Règlement no 487 – code d’éthique des employés municipaux
4.3- Règlement no 488 - Règlement de délégation de pouvoirs
5- Résolutions
5.1- Jeux d’eau et aménagement – soumissions
5.2- Embauche – Agent de développement/inspecteur en bâtiment
5.3- BPR Projex
5.4- Mandat à Tremblay,Bois,Migneault, Lemay - Requête Le Fief
5.5- Emplois étudiants 2012
5.6- Équipements niveleuse – Inter Services L.G.O. inc.
5.7- Les Sentiers de la Capitale
5.8- Journée de consultation – Caractérisation et évaluation des paysages
5.9- Consultation publique par voie postale – Domaine à Liguori
5.10- Mme Alice Lavoie – trop perçu
5.11- Achat appareils respiratoires et bunkers
5.12- Descriptions techniques – chemin sans désignation cadastrale
5.13- MTQ – Avenant au contrat de déneigement
5.14- MRC – Assurances Domaine à Liguori
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en février 2012
7- Courrier de février 2012
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
jeudi 23 février 2012
mercredi 8 février 2012
Projet d’ordre du jour : Séance régulière du 13 février 2012
1- Ordre
du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance ordinaire tenue le 9 janvier 2012
3- Comptes
fournisseurs de janvier 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en janvier 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – code d’éthique
4.2- Avis de motion – délégation
4.3- Règlement no 485 – amendement au règlement
no 390 CCU
4.4- Règlement no 486– amendement au règlement no
169 – contingentement
4.5- Règlement no 487 - projet de règlement –
code d’éthique
5- Résolutions
5.1- Fief
du Massif - Bell
5.2- Achat
– véhicule de service- abrogation rés. no 110112
5.3- Code
d’éthique des employés municipaux
5.4- Assurances
ADMQ
5.5- Embauche
– Agent de développement/inspecteur en bâtiment
5.6- NDA
– BPR Projex
5.7- Génio
– proposition de services professionnels
5.8- Transfert
au MTQ – parcelles no 76 à 80
5.9- MRC
de Charlevoix – Pacte rural – Politique familiale
5.10- La
Caravane 2012
5.11- MRC
de Charlevoix – demande de subvention – La Caravane
512- Caisse
Populaire de la Vallée du Gouffre – demande de subvention – La Caravane
5.13- Jeux
d’eau et aménagement – demande de soumissions
5.14- Mandat
à Tremblay,Bois,Migneault, Lemay, Requête
5.15- Mandat
à Tremblay, Bois, Migneault, Lemay, Le Fief quote-part
5.16- %
autres sports – Jardin d’enfants
5.17- Appel
de candidatures - Emplois étudiants 2012
5.18- Achat
& installation - radios
5.19- Demande
MMQ – schéma de couverture de risque incendie
5.20- Journées
de la persévérance scolaire
5.21- Politique
familiale – MRC de Charlevoix
5.22- Programme
de Soutien – MADA
5.23- Politique
de la Ruralité
5.24- Location
casse-croûte du quai
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en janvier 2012
7- Courrier
de janvier 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
mercredi 25 janvier 2012
lundi 9 janvier 2012
Projet d’Ordre du jour : Séance du 9 janvier 2012
1- Ordre
du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance extraordinaire tenue le 29 novembre 2011
2
a)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 5 décembre 2011
2
b)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance ordinaire tenue le 12 décembre 2011
2
c)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2011
3- Comptes
fournisseurs de décembre 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en décembre 2011, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – amendement au règlement no
390 CCU
4.2- Avis de motion – amendement au règlement no
169
4.3- Règlement no 480 - Règlement pour la rémunération des élus
5- Résolutions
5.1- Achat
– ameublement de bureau
5.2- Achat
– systèmes informatiques
5.3- Achat
– véhicule de service
5.4- Le
Fief – Ajout de km à déneiger (3.2 km)
5.5- Contrat
annuel – PG Solutions
5.6- Transport
Adapté de Charlevoix Ouest
5.7- Dossier
Jean-Guy Bouchard – mémoire de frais
5.8- Demande
de subvention – Fête de la St-Jean
5.9- Demande
de subvention – Emplois étudiants 2012
5.10- Demande
de subvention – Amélioration du réseau routier
5.11- Dérogation
mineure
5.12- Campus
de Charlevoix
5.13- Modification
résolution no 301111
5.14- Renouvellement cotisation annuelle ADMQ
5.15- Honoraires
et travaux – Hydro & Bell – Bris Fief du Massif
5.16- Chagnon
& Cooke – demande d’amendement au zonage
5.17- Chagnon
& Cooke – demande de modification règlement 173
5.18- Changement
de local – séances du conseil municipal
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en décembre 2011
7- Courrier
de décembre 2011
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
mercredi 21 décembre 2011
Dates et lieu des Séances ordinaires 2012
PROVINCE
DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ
DE PETITE-RIVIERE-SAINT-FRANÇOIS
Extrait conforme du procès-verbal de la
séance extraordinaire du conseil municipal de Petite-Rivière-Saint-François,
tenue le 15ème jour de décembre 2011, à l’heure et au local
ordinaire des séances du conseil.
Assistaient sous la présidence de monsieur
le maire Gérald Maltais ,
Jeanne-D’Arc Simard, Gisèle Lavoie, Yves Bouchard , Alain Gazaille, Gérard R. Bluteau, tous
conseillers formant quorum.
Était
absent : M. Jérôme Bouchard
Rés.441211
6- Adoption du calendrier annuel des séances
ordinaires du conseil 2012
Il est proposé
par Alain Gazaille et résolu à l’unanimité des conseillers(ères)
présents :
Que le conseil
municipal de Petite-Rivière-Saint-François accepte le calendrier des séances
ordinaires du conseil pour l’année 2012, comme ci-dessous :
- Lundi 9 janvier
- Lundi 13 février
- Lundi 12 mars
- Lundi 9 avril
- Lundi 14 mai
- Lundi 11 juin
- Lundi 9 juillet
- Lundi 13 août
- Lundi 10 septembre
- Mardi 9 octobre
- Mardi 13 novembre
- Lundi 10 décembre
Que les séances
se tiennent à la salle communautaire, située au 1067, rue Principale.
ADOPTÉE
Gérald
Maltais, maire