Séances du conseil: Ordre du jour : Séance du 13 septembre 2010

Projet d’ordre du jour :Le 13 septembre 2010

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 août 2010

3- Comptes fournisseurs de août 2010

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367

4- Règlements et avis de motion

4.1- Avis de motion – amendement au règlement no 422 (carrière

& Sablière)

4.2- Avis de motion - Abrogation du règlement no 448 –

amendement au RCI reg. 343

4.3- Abrogation du Projet 1 du règlement no 449 – amendement au zonage (Auberge 24 ch.)

4.4- Règlement no 450 – modifiant le règlement no 179 (tarification et certificat d’autorisation abattage d’arbres)

4.5- Règlement d’emprunt no 451 – chargeur/souffleur

5- Résolutions

5.1- Offre d’emploi - déneigement 2010/2011

5.2- Honoraires prof. notaires et arpenteur – phase 3 – Hydro Hameau

5.3- Autorisation d’achat - paystar 1986

5.4- Dossier des résidences de touristes – mandat Me Yves Boudreault

5.5- Contrat de déneigement – École St-François

5.6- PAE Phase 3 B et 4 – Les Multis-Bois Bouchard

5.7- Réaffectation et augmentation de postes budgétaires

5.8- Remboursement de la taxe sur l’essence

5.9- Attribution des numéros de sièges – nouveaux membres du CCU

5.10- Demande d’amendement au zonage – Le versant du Massif immobilier

5.11- Formation Éric Bergeron

5.12- Augmentation des heures de travail – Mme Julie Boivin

5.13- Ouverture d’un compte en fiducie

5.14- Remboursement bris automobile

5.15- Demande de subvention MTQ – Pavage et pont Le Fief

5.16- Mandat de vérification et de rapport sur l’insolvabilité

5.17- Vente tracteur à gazon

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en août 2010

7- Courrier d’août 2010

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séances du conseil