Ordre du jour : Séance du 13 décembre
Séance ordinaire se tenant le 13 décembre 2010 à 19h30
Projet d’ordre du jour
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 novembre 2010
2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 15 novembre 2010
3- Comptes fournisseurs de novembre 2010
3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367
4- Règlements et avis de motion
4.1- règlement no 454 amendant le règlement no 169 - numérotation
4.2- règlement no 455 amendant le règlement no 169 – Correction de certaines limites de zones du plan de zonage – Domaine de la Martine
4.3- règlement no 456 amendant le règlement no 169 – Inclure le plan d’aménagement du Domaine Multis-Bois, phase 3B & 4
4.4- règlement no 457 amendant le règlement no 169
4.5- Avis de motion – Taxation 2011
5- Résolutions
5.1- Corps des Pompiers volontaires – Petite-Rivière
5.2- Achat chargeur & souffleur
5.3- Décompte no 2 – Caserne/garage – Qualité construction
5.4- Honoraires de surveillance + travaux aqueduc/égout Grande-Pointe
5.5- Filtre au charbon – regards sanitaires
5.6- Paiement - Travaux enfouissement des conduites
5.7- Protocole d’entente d’ouverture de nouvelles rues- modifications
5.8- MADA – Ami des Aînées
5.9- Calendrier des séances ordinaires du conseil
5.10- Marge de crédit – règlement no 446 et 451
5.11- Politique de gestion contractuelle
5.12- Récupération TPS-TVQ
5.13- Pavage rue Principale – Grande-Pointe
5.14- Groupe Forchemex – hon. prof.
5.15- Réaménagement rond-point la Martine
5.16- Travaux pavage – Côte de la Martine
5.17- Amendement – Protocole Le Fief
5.18- Appel d’offres – coupe forestière Hameau du Massif
5.19- Adhésion à l’ATR – 2011
5.20- Remaniement des postes des membres du conseil
5.21- Entente intermunicipale – Droits perçus aux exploitants
5.22- Ajout du nombre de kilomètres à déneiger – Le Fief du Massif
Modification article 1.10
5.23- Échange SOGEP – Groupe Le Massif – ancienne côte G.P.
5.24- Dérogation mineure – lot 438-21
5.25- Honoraires professionnels – Assainissement des eaux
5.26- Adoption du plan d’action
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en novembre 2010
7- Courrier de novembre 2010
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
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