Séances du conseil

Procès verbaux et ordres de jour.

lundi 14 février 2011

Séance du 14 février 2011

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mardi 8 février 2011

Ordre du jour : Séance du 14 février 2011


Projet d’ordre du jour         Séance ordinaire  14 février 2011  
                                      
1- Ordre du jour


2-     Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 janvier 2011


3- Comptes fournisseurs de janvier 2011 
  
3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367 en janvier 2011 et de ceux omis en 2010


4- Règlements et avis de motion


4.1- Règlement no 455 amendant le règlement no 169 – Correction de certaines limites de zones du plan de zonage – Domaine de la Martine
4.2- Règlement no 456 amendant le règlement no 169 – Inclure le plan d’aménagement du Domaine Multis-Bois, phase 3B & 4
4.3- Avis de motion – Règlement imposant l’affichage des numéros civiques
4.4- Avis de motion – Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 169 afin d’autoriser la pension de chevaux à des fins personnelles pour une partie de la zone EAF.20
4.5- Avis de motion – Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 169 afin de régir les revêtements extérieurs des bâtiments dans les zones Re.17, Re.17-1 et Re.20


5- Résolutions


5.1- Décompte no 4 – Caserne/garage – Qualité construction
5.2- Honoraires professionnels – Pont Le Fief
5.3- Modification – Politique de Gestion Contractuelle
5.4- Site de M. Alain Gazaille
5.5- Fête de la St-Jean-Baptiste – demande de subvention
5.6- Emplois étudiants 2011 – demande de subvention
5.7- Financement permanent – règlement no 330
5.8- Travaux de voirie subventionnés – MTQ 2010
5.9- Modalités de versement - Taxe sur l’essence 2010/2013
5.10- Fonds de défense FQM – demande d’aide financière
5.11- Procureur général du Québec – demande de paiement – hon. prof.
5.12- Recouvrement Fédération des Caisses 
5.13- Assurances – Domaine à Liguori
5.14- Club de l’Age d’Or – demande de paiement polos
5.15- Formation M. Éric Bergeron – ArcGis Desktop 1
5.16- Achat génératrice – PCPC 2010
5.17- Achat ameublement usagé – caserne/garage
5.18- Des avoirs au service des êtres
5.19- Garderie scolaire – surplus cadeaux de noel
5.20- Engagement municipal – utilisation du bois
5.21- Bail presbytère  
5.22- Soumission abat-poussière
5.23- Groupe conseil Forchemex – Analyse et rapport d’expertise
5.24- Soumission identification caserne/Travaux publics
5.25- Porte ouverte caserne/Travaux publics
5.26- Description technique – Le Fief du Massif – phase 5
5.27- Aurel Harvey & Fils – facturation novembre 2009
5.28- Entente stationnement – Le Four à pain
5.29- Honoraires professionnels – Lavery, De Billy
5.30- Modification résolution no 190610 – rapport CCU
5.31- Prêt de locaux et des terrains – Activité scolaire


6- Prise d’acte de la liste des permis émis en décembre 2010  
7- Courrier de janvier 2011 
8- Rapport des conseillers(ères)
9- Questions du public
10- Levée ou ajournement de l’assemblée