Ordre du jour : Séance du 13 juin 2011
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 mai 2011
2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 24 mai 2011
3- Comptes fournisseurs de mai 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en mai 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – amendement au zonage –phase 5 A
4.2- Avis de motion – emprunt infrastructure routière
4.3- Avis de motion – augmentation du fonds de roulement
4.4- Avis de motion – modification au zonage
4.5- Règlement no 462 - numérotage des immeubles
4.6- Règlement no 465 – Le Fief
4.7- Journée d’enregistrement
4.8- Règlement no 463 – occupation du domaine public
4.9- Règlement no 468 - pose et enfouissement des fils conducteurs
4.10- Règlement no 469 - fermeture et abandon de chemin
4.11- Projet de règlement no 467 – modifiant le lotissement
5- Résolutions
5.1- Lavery, de Billy – hon. Professionnels 207.98
5.2- Acquisition jeux d’eau – Parc des Riverains
5.3- MRC de Charlevoix – demande de subvention – Pacte rural
5.4- Affectation – surplus non affecté
5.5- Offre d’emploi – opérateur de niveleuse et pelle mécanique
5.6- Planification stratégique – Animation et mobilisation (subv.)
5.7- Planification stratégique – Subvention CLD
5.8- Planification stratégique – Subvention C.Populaire
5.9- Signalisation Hameau du Massif
5.10- Droit de passage – Sentier de la Capitale
5.11- Appel d’offres publics – déneigement Le Fief 2011/2012
5.12- Dossier Antoine-Daniel Bouchard-disjoncteur
5.13- Dossier Francine F. Côté & Oliva Bouchard
5.14- Protocole d’entente – Ouverture de nouvelles rues – Phase 4
5.15- Progiciels – Télétransmission – taxation
5.16- Dérogation mineure - 1520, Route 138 – lot 491-1
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en mai 2011
7- Courrier de mai 2011
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
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