Ordre du jour : Séance du 12 septembre 2011
Projet d’ordre du jour 12 septembre 2011
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 août 2011
2a)- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 24 août 2011
2b) Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 1er septembre 2011
3- Comptes fournisseurs d’août 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en août 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Règlement no 466 - amendement au zonage –phase 5 A
4.2- Règlement no 470 - modification au zonage
4.3- Avis de motion – modification au RCI
4.4- Avis de motion – modification au règlement de zonage no 169
5- Résolutions
5.1- Appels d’offres publics – granulats – équipements lourds
5.2- Appels d’offre publics – Asphaltage
5.3- Contrat d’entretien d’hiver – École St-François
5.4- Refinancement règ. no 175 et nouvel argent règ. no 446
5.5- Règ. no 175 & no 446 – Réalisation de l’emprunt et signature
5.6- Dérogation mineure – gare du quai
5.7- Mandat d’arpentage – Phase 6 – Hydro Le Fief
5.8- Mandat d’établissement des servitudes – Phase 6 – Hydro Le Fief
5.9- Mandat pour opinion juridique – Choix de consultants
5.10- Contrat de cession - Le Massif inc.
5.11- Renouvellement – Assurances MMQ
5.12- Suivi – Constat d’infraction
5.13- Assurances – Domaine à Liguori
5.14- Paiement – Pavage rue locale Est
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en août 2011
7- Courrier d’août 2011
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
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