Ordre du jour : Séance du 11 octobre 2011
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 septembre 2011
3- Comptes fournisseurs de septembre 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en septembre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Règlement no 473 – modifiant le RCI
4.2- Règlement no 474 - modification au zonage
4.3- Règlement no 383 - qualité de vie
4.4- Règlement no 475 – modifiant le règlement no 266 & 391
4.5- Avis de motion – code d’éthique et de déontologie
4.6- Projet de règlement no 476 – code d’éthique et de déontologie
5- Résolutions
5.1- Adjudication contrat – granulats – équipements lourds
5.2- Abrogation & Mandat pour vérifier et corriger – devis d’appel d’offres – services professionnels
5.3- Appel d’offres – service professionnel en ingénierie
5.4- Permission de voirie – 1110, rue Principale – entrée de service
5.5- Appel d’offres - Chauffage & rénovation presbytère
5.6- Protocole d’entente – Sentiers de la Capitale
5.7- M. Christian Lefebvre – crédit d’intérêt
5.8- Mme Nathalie Fernandes - compensation
5.9- Appel d’offres sur invitation – Service antiparasitaire
5.10- Addenda – résolution no 200911
5.11- Hon. Professionnels – pont le Fief – bois d’œuvre
5.12- Adjudication de contrat – Achat sable tamisé (5 % sel)
5.13- Confirmation d’embauche – journalier/signaleur
5.14- Ouverture de marge de crédit – règlement no 468
5.15- Travaux – dégâts Irène
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en septembre 2011
7- Courrier de septembre 2011
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
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