Procès verbaux entre mars et septembre 2011
publié par Municipalité de Petite-Rivière-St-François | 15 h 30
Séances du conseil
Procès verbaux et ordres de jour.
vendredi 11 novembre 2011
Ordre du jour : Séance du 14 novembre 2011
Projet d’ordre du jour
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 octobre 2011
3- Comptes fournisseurs d’octobre 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en octobre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – amendement au règlement no 469
4.2- Avis de motion – renflouement du fonds général
4.3- Règlement no 474 - modification au zonage
4.4- Règlement no 476 – code d’éthique et de déontologie
4.5- Règlement no 477 – régissant le dynamitage
5- Résolutions
5.1- Adjudication contrat – Électricité Presbytère
5.2- Adjudication contrat – Service antiparasitaire
5.3- Ouverture de marge de crédit – règlement no 4
5.4- Garderie Scolaire – goûter
5.5- Plan d’action – Planification stratégique
5.6- Inspection et réception définitive des travaux – Le Fief
5.7- Entériner l’embauche de M. Gabriel Fiset
5.8- Social de Noel – employés municipaux
5.9- Demande de subvention salariale
5.10- Fête de Noel – jeunes
5.11- Demande de dérogation mineure – lot 292-P
5.12- Demande de transformation – 18, ch. Domaine du Ruisseau
5.13- PIIA – Le Hameau du Massif – 17, ch. Jori-Smith
5.14- Loisir Baie St-Paul
5.15- Location – Casse-croûte du Quai
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en octobre 2011
7- Courrier d’octobre 2011
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
publié par Municipalité de Petite-Rivière-St-François | 14 h 28