Ordre du jour : Séance du 12 décembre 2011
Projet d’ordre du jour Séance du 12 décembre 2011
1- Ordre du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 novembre 2011
3- Comptes fournisseurs de novembre 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en novembre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – Fixer les taxes 2011 et abroger le règlement no 458
4.2- Avis de motion – amendement au règlement no 402
4.3- Avis de motion – amendement au règlement no 403
4.4- Avis de motion – abrogeant les règlements relatifs à la rémunération des élus
et adoptant un nouveau règlement pour la rémunération des élus
4.5- Règlement no 474 – amendant le règlement no 469
4.6- Règlement no 477 – régissant le dynamitage
4.7- Règlement no 478 - amendant le règlement no 469
4.8- Règlement no 479 - renflouement - fonds général
4.9- Règlement no 481 modifiant le règlement no 383
5- Résolutions
5.1- Transfert de postes budgétaires
5.2- Affectations
5.3- Réserve
5.4- Offre d’emploi – Agent de développement – Inspecteur en bâtiment
5.5- Cautionnement – Sentiers des Caps de Charlevoix
5.6- Facture NDA – Qualité Construction – fin de mandat et de travaux
5.7- Table des loisirs – représentant municipal
5.8- Fermeture des bureaux – période des fêtes
5.9- Choix du type de pont – Le Fief du Massif
5.10- Renouvellement d’adhésion – Combeq
5.11- Centre d’archives régional de Charlevoix – entente de service
5.12- Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en novembre 2011
7- Courrier de novembre 2011
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée
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