Projet d’Ordre du jour : Séance du 9 janvier 2012
1- Ordre
du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance extraordinaire tenue le 29 novembre 2011
2
a)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 5 décembre 2011
2
b)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance ordinaire tenue le 12 décembre 2011
2
c)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2011
3- Comptes
fournisseurs de décembre 2011
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en décembre 2011, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – amendement au règlement no
390 CCU
4.2- Avis de motion – amendement au règlement no
169
4.3- Règlement no 480 - Règlement pour la rémunération des élus
5- Résolutions
5.1- Achat
– ameublement de bureau
5.2- Achat
– systèmes informatiques
5.3- Achat
– véhicule de service
5.4- Le
Fief – Ajout de km à déneiger (3.2 km)
5.5- Contrat
annuel – PG Solutions
5.6- Transport
Adapté de Charlevoix Ouest
5.7- Dossier
Jean-Guy Bouchard – mémoire de frais
5.8- Demande
de subvention – Fête de la St-Jean
5.9- Demande
de subvention – Emplois étudiants 2012
5.10- Demande
de subvention – Amélioration du réseau routier
5.11- Dérogation
mineure
5.12- Campus
de Charlevoix
5.13- Modification
résolution no 301111
5.14- Renouvellement cotisation annuelle ADMQ
5.15- Honoraires
et travaux – Hydro & Bell – Bris Fief du Massif
5.16- Chagnon
& Cooke – demande d’amendement au zonage
5.17- Chagnon
& Cooke – demande de modification règlement 173
5.18- Changement
de local – séances du conseil municipal
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en décembre 2011
7- Courrier
de décembre 2011
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
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