Projet d’ordre du jour : Séance régulière du 13 février 2012
1- Ordre
du jour
2- Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance ordinaire tenue le 9 janvier 2012
3- Comptes
fournisseurs de janvier 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en janvier 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – code d’éthique
4.2- Avis de motion – délégation
4.3- Règlement no 485 – amendement au règlement
no 390 CCU
4.4- Règlement no 486– amendement au règlement no
169 – contingentement
4.5- Règlement no 487 - projet de règlement –
code d’éthique
5- Résolutions
5.1- Fief
du Massif - Bell
5.2- Achat
– véhicule de service- abrogation rés. no 110112
5.3- Code
d’éthique des employés municipaux
5.4- Assurances
ADMQ
5.5- Embauche
– Agent de développement/inspecteur en bâtiment
5.6- NDA
– BPR Projex
5.7- Génio
– proposition de services professionnels
5.8- Transfert
au MTQ – parcelles no 76 à 80
5.9- MRC
de Charlevoix – Pacte rural – Politique familiale
5.10- La
Caravane 2012
5.11- MRC
de Charlevoix – demande de subvention – La Caravane
512- Caisse
Populaire de la Vallée du Gouffre – demande de subvention – La Caravane
5.13- Jeux
d’eau et aménagement – demande de soumissions
5.14- Mandat
à Tremblay,Bois,Migneault, Lemay, Requête
5.15- Mandat
à Tremblay, Bois, Migneault, Lemay, Le Fief quote-part
5.16- %
autres sports – Jardin d’enfants
5.17- Appel
de candidatures - Emplois étudiants 2012
5.18- Achat
& installation - radios
5.19- Demande
MMQ – schéma de couverture de risque incendie
5.20- Journées
de la persévérance scolaire
5.21- Politique
familiale – MRC de Charlevoix
5.22- Programme
de Soutien – MADA
5.23- Politique
de la Ruralité
5.24- Location
casse-croûte du quai
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en janvier 2012
7- Courrier
de janvier 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
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