Procès verbal - Séance du 13 février 2012

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Ordre du jour : séance du 12 mars 2012

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 février 2012

3- Comptes fournisseurs de février 2012

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en février 2012, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement


4.1- Règlement no 486– amendement au règlement no 169 – contingentement
4.2- Règlement no 487 – code d’éthique des employés municipaux
4.3- Règlement no 488 - Règlement de délégation de pouvoirs
5- Résolutions

5.1- Jeux d’eau et aménagement – soumissions
5.2- Embauche – Agent de développement/inspecteur en bâtiment
5.3- BPR Projex
5.4- Mandat à Tremblay,Bois,Migneault, Lemay - Requête Le Fief
5.5- Emplois étudiants 2012
5.6- Équipements niveleuse – Inter Services L.G.O. inc.
5.7- Les Sentiers de la Capitale
5.8- Journée de consultation – Caractérisation et évaluation des paysages
5.9- Consultation publique par voie postale – Domaine à Liguori
5.10- Mme Alice Lavoie – trop perçu
5.11- Achat appareils respiratoires et bunkers
5.12- Descriptions techniques – chemin sans désignation cadastrale
5.13- MTQ – Avenant au contrat de déneigement
5.14- MRC – Assurances Domaine à Liguori

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en février 2012

7- Courrier de février 2012

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée