Séances du conseil
Procès verbaux et ordres de jour.
lundi 30 avril 2012
mercredi 4 avril 2012
Ordre du jour : Séance du 9 avril 2012
PROVINCE DE QUÉBEC
MRC DE CHARLEVOIX
MUNICIPALITÉ DE
PETITE-RIVIÈRE-SAINT-FRANÇOIS
Ordre du jour : Séance du 9 avril 2012
1- Ordre
du jour
2- États financiers au 31 décembre 2011
2
A)- Adoption et suivi du procès-verbal de
la séance ordinaire tenue le 12 mars 2012
3- Comptes
fournisseurs de mars 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en mars 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Règlement no 486– amendement au règlement no
169 – contingentement
5- Résolutions
5.1- Emplois
- Casse-Croûte 2012
5.2- Activité
de la Fibrose Kistique – 30 décembre 2012
5.3- Vente – table de
billard
5.4- Congrès de l’ADMQ
2012
5.5- Bassins de
sédimentation – Domaine de la Martine
5.6- Convention de
travail
5.7- Échelle salariale –
groupe 5 et 7
5.8- Mutation au poste
de secrétaire archiviste
5.9- Nomination – D.G.
et sec.-très. adj. par intérim
5.10- Offre d’emploi à l’interne
– entretien ménager
5.11- Réparation pont Le
Fief
5.12- Réservoir de diesel
+ pompe
5.13- Génio – Mandat
5.14- Bibliothèque –
versement 50%
5.15- SMI Informatique –
Acquisition de licence
5.16- Mandat – petites
créances
5.17- La journée de
l’arbre
5.18- Location
congélateur Nestlé
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en mars 2012
7- Courrier
de mars 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée