Ordre du jour : séance du 14 mai 2012
1- Ordre
du jour
2
A)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance ordinaire tenue le 9 avril 2012
2 B)- Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance extraordinaire tenue le 23 avril 2012
2
C)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 2 mai 2012
3- Comptes
fournisseurs d’avril 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en avril 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
3.2- Dépôt des états comparatifs de revenus et
dépenses (article 176.4 C.M.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – limite de vitesse
4.2- Avis de motion – affichage des numéros
civiques
4.3- Avis de motion – fermeture de chemin
4.4- Avis de motion – fermeture de chemin
4.5- Avis de motion – amendement au règlement no
480
4.6- Adoption
du Règlement no 488
5- Résolutions
5.1- Autoriser
la signature de contrats et les achats
(Fêtes et
Festivités)
5.2- Achat chaises – salle communautaire
5.3- Nouvelle représentante – SOGEPC
5.4- Jardin communautaire - CCD
5.5- Lieu d’affichage – Avis publics – art. 431
c.m.
5.6- Formation d’un comité – Fabrique
5.7- Règlement PIIA – Domaine du Ruisseau
5.8- Protocole d’entente – Marc Turgeon
5.9- Plan de communication – CCD
5.10- Location stationnement – M. Richard Fiset
5.11- Formation d’un comité – relocalisation
Bibliothèque
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en avril 2012
7- Courrier
d’avril 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée