Ordre du jour : Séance du 10 septembre 2012
1- Ordre
du jour
2 - Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance ordinaire tenue le 13 août 2012
3- Comptes fournisseurs d’août 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en août 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – modification au RCI
4.2- Avis de motion – règlement no 457
4.3- Avis de motion – règlement no 497
(entreposage public)
4.4- Avis de motion - entente intermunicipale
4.4- Règlement no 496 - Lotissement
4.1- Projet 1 – règlement no 497
5- Résolutions
5.1- Renouvellement – Assurances générales
2012/2013
5.2- PIIA – Domaine du Ruisseau (remise)
5.3- Transport hélicoptère
5.4- Entretien
du réseau routier – reddition de compte
5.5- Conducteurs – camion incendie
5.6- Pavage – Chemin de la Martine
5.7- Horaire – Centre de tri – Baie-Saint-Paul
5.8- Nouveaux membres – CCD
5.9- Formation - urbanisme
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en août 2012
7- Courrier
d’août 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
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