Séances du conseil
Procès verbaux et ordres de jour.
mercredi 14 novembre 2012
mercredi 7 novembre 2012
Ordre du jour - Séance ordinaire, mardi le 13 novembre 2012
1- Ordre
du jour
2 - Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance ordinaire tenue le 9 octobre 2012
2
a)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 29 octobre 2012
3- Comptes
fournisseurs d’octobre 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en octobre 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Règlement
4.1- Règlement no 498
5- Résolutions
5.1- Dérogation mineure – 1121, rue Principale
5.2- Garderie scolaire – demande de
subvention
5.3- Coop de Santé - demande de présence médicale
5.4- Soumissions
– descriptions techniques – Ch. De la Martine
5.5- Soumissions – contrat achat/servitude –
Chemin de la Martine
5.6- Soumissions – sable tamisé 5 % de sel
5.7- Réception des travaux – Le Fief
5.8- Achat – Service incendie
5.9- Fabrique de Petite-Rivière – déneigement
2012/2013
5.10- Thérèse Lavoie – achat ou construction
estrades
5.11- Club de l’Age d’Or - participation financière
5.12- Affectations – postes budgétaires
5.13- Bibliothèque G. Roy – dernier versement
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en octobre 2012
7- Courrier
d’octobre 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée