Séances du conseil

Procès verbaux des séances de octobre à décembre 2011

2012-01-25T15:26:00.001-05:00

Projet d’Ordre du jour : Séance du 9 janvier 2012

2012-01-09T10:50:00.003-05:00

1- Ordredu jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de laséance extraordinaire tenue le 29 novembre 2011

2a)- Adoption et suivi du procès-verbalde la séance extraordinaire tenue le 5 décembre 2011

2b)- Adoption et suivi du procès-verbalde la séance ordinaire tenue le 12 décembre 2011

2c)- Adoption et suivi du procès-verbalde la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2011

3- Comptesfournisseurs de décembre 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectuéssuivant les comptes acceptés en décembre 2011, les résolutions ainsi que lesdépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avisde motion & Règlement

4.1- Avis de motion – amendement au règlement no390 CCU

4.2- Avis de motion – amendement au règlement no169

4.3- Règlement no 480 - Règlement pour la rémunération des élus

5- Résolutions

5.1- Achat– ameublement de bureau

5.2- Achat– systèmes informatiques

5.3- Achat– véhicule de service

5.4- LeFief – Ajout de km à déneiger (3.2 km)

5.5- Contratannuel – PG Solutions

5.6- TransportAdapté de Charlevoix Ouest

5.7- DossierJean-Guy Bouchard – mémoire de frais

5.8- Demandede subvention – Fête de la St-Jean

5.9- Demandede subvention – Emplois étudiants 2012

5.10- Demandede subvention – Amélioration du réseau routier

5.11- Dérogationmineure

5.12- Campusde Charlevoix

5.13- Modificationrésolution no 301111

5.14- Renouvellement cotisation annuelle ADMQ

5.15- Honoraireset travaux – Hydro & Bell – Bris Fief du Massif

5.16- Chagnon& Cooke – demande d’amendement au zonage

5.17- Chagnon& Cooke – demande de modification règlement 173

5.18- Changementde local – séances du conseil municipal

6- Prised’acte de la liste des permis émis en décembre 2011

7- Courrierde décembre 2011

8- Divers

9- Rapportdes conseillers(ères)

10- Questionsdu public

11- Levéeou ajournement de l’assemblée

Dates et lieu des Séances ordinaires 2012

2011-12-21T10:03:00.002-05:00

PROVINCEDE QUÉBEC

MRC DE CHARLEVOIX

MUNICIPALITÉDE PETITE-RIVIERE-SAINT-FRANÇOIS

Extrait conforme du procès-verbal de laséance extraordinaire du conseil municipal de Petite-Rivière-Saint-François,tenue le 15^ème jour de décembre 2011, à l’heure et au localordinaire des séances du conseil.

Assistaient sous la présidence de monsieurle maire Gérald Maltais,Jeanne-D’Arc Simard, Gisèle Lavoie, Yves Bouchard, Alain Gazaille, Gérard R. Bluteau, tousconseillers formant quorum.

Étaitabsent : M. Jérôme Bouchard

Rés.441211

6- Adoption du calendrier annuel des séancesordinaires du conseil 2012

Il est proposépar Alain Gazaille et résolu à l’unanimité des conseillers(ères)présents :

Que le conseilmunicipal de Petite-Rivière-Saint-François accepte le calendrier des séancesordinaires du conseil pour l’année 2012, comme ci-dessous :

Lundi 9janvier
Lundi13 février
Lundi 12 mars
Lundi 9 avril
Lundi 14mai
Lundi11 juin
Lundi 9 juillet
Lundi 13 août
Lundi 10 septembre
Mardi 9 octobre
Mardi 13 novembre
Lundi 10décembre

Que les séancesse tiennent à la salle communautaire, située au 1067, rue Principale.

ADOPTÉE

GéraldMaltais, maire

Ordre du jour : Séance du 12 décembre 2011

2011-12-06T19:09:00.002-05:00

Projet d’ordre du jour Séance du 12 décembre 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 novembre 2011

3- Comptes fournisseurs de novembre 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en novembre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Avis de motion – Fixer les taxes 2011 et abroger le règlement no 458

4.2- Avis de motion – amendement au règlement no 402

4.3- Avis de motion – amendement au règlement no 403

4.4- Avis de motion – abrogeant les règlements relatifs à la rémunération des élus

et adoptant un nouveau règlement pour la rémunération des élus

4.5- Règlement no 474 – amendant le règlement no 469

4.6- Règlement no 477 – régissant le dynamitage

4.7- Règlement no 478 - amendant le règlement no 469

4.8- Règlement no 479 - renflouement - fonds général

4.9- Règlement no 481 modifiant le règlement no 383

5- Résolutions

5.1- Transfert de postes budgétaires

5.2- Affectations

5.3- Réserve

5.4- Offre d’emploi – Agent de développement – Inspecteur en bâtiment

5.5- Cautionnement – Sentiers des Caps de Charlevoix

5.6- Facture NDA – Qualité Construction – fin de mandat et de travaux

5.7- Table des loisirs – représentant municipal

5.8- Fermeture des bureaux – période des fêtes

5.9- Choix du type de pont – Le Fief du Massif

5.10- Renouvellement d’adhésion – Combeq

5.11- Centre d’archives régional de Charlevoix – entente de service

5.12- Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en novembre 2011

7- Courrier de novembre 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Procès verbaux entre mars et septembre 2011

2011-11-11T15:30:00.000-05:00

Projet d'ordre du jour 9 mai 2011 et PV. du 3 mai 2011

Séance du 11 avril 2011

Séance du 31 mars 2011

Procès verbal du 1er et 12 septembre 2011

Procès verbal du 8 août 2011

Procès verbal du 11 juillet 2011

Procès verbal du 13 juin 2011

Ordre du jour : Séance du 14 novembre 2011

2011-11-11T14:28:00.003-05:00

Projet d’ordre du jour

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 octobre 2011

3- Comptes fournisseurs d’octobre 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en octobre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Avis de motion – amendement au règlement no 469

4.2- Avis de motion – renflouement du fonds général

4.3- Règlement no 474 - modification au zonage

4.4- Règlement no 476 – code d’éthique et de déontologie

4.5- Règlement no 477 – régissant le dynamitage

5- Résolutions

5.1- Adjudication contrat – Électricité Presbytère

5.2- Adjudication contrat – Service antiparasitaire

5.3- Ouverture de marge de crédit – règlement no 4

5.4- Garderie Scolaire – goûter

5.5- Plan d’action – Planification stratégique

5.6- Inspection et réception définitive des travaux – Le Fief

5.7- Entériner l’embauche de M. Gabriel Fiset

5.8- Social de Noel – employés municipaux

5.9- Demande de subvention salariale

5.10- Fête de Noel – jeunes

5.11- Demande de dérogation mineure – lot 292-P

5.12- Demande de transformation – 18, ch. Domaine du Ruisseau

5.13- PIIA – Le Hameau du Massif – 17, ch. Jori-Smith

5.14- Loisir Baie St-Paul

5.15- Location – Casse-croûte du Quai

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en octobre 2011

7- Courrier d’octobre 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 11 octobre 2011

2011-10-05T11:54:00.002-04:00

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 septembre 2011

3- Comptes fournisseurs de septembre 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en septembre 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Règlement no 473 – modifiant le RCI

4.2- Règlement no 474 - modification au zonage

4.3- Règlement no 383 - qualité de vie

4.4- Règlement no 475 – modifiant le règlement no 266 & 391

4.5- Avis de motion – code d’éthique et de déontologie

4.6- Projet de règlement no 476 – code d’éthique et de déontologie

5- Résolutions

5.1- Adjudication contrat – granulats – équipements lourds

5.2- Abrogation & Mandat pour vérifier et corriger – devis d’appel d’offres – services professionnels

5.3- Appel d’offres – service professionnel en ingénierie

5.4- Permission de voirie – 1110, rue Principale – entrée de service

5.5- Appel d’offres - Chauffage & rénovation presbytère

5.6- Protocole d’entente – Sentiers de la Capitale

5.7- M. Christian Lefebvre – crédit d’intérêt

5.8- Mme Nathalie Fernandes - compensation

5.9- Appel d’offres sur invitation – Service antiparasitaire

5.10- Addenda – résolution no 200911

5.11- Hon. Professionnels – pont le Fief – bois d’œuvre

5.12- Adjudication de contrat – Achat sable tamisé (5 % sel)

5.13- Confirmation d’embauche – journalier/signaleur

5.14- Ouverture de marge de crédit – règlement no 468

5.15- Travaux – dégâts Irène

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en septembre 2011

7- Courrier de septembre 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 12 septembre 2011

2011-09-12T15:51:00.003-04:00

Projet d’ordre du jour 12 septembre 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 août 2011

2a)- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 24 août 2011

2b) Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 1^er septembre 2011

3- Comptes fournisseurs d’août 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en août 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Règlement no 466 - amendement au zonage –phase 5 A

4.2- Règlement no 470 - modification au zonage

4.3- Avis de motion – modification au RCI

4.4- Avis de motion – modification au règlement de zonage no 169

5- Résolutions

5.1- Appels d’offres publics – granulats – équipements lourds

5.2- Appels d’offre publics – Asphaltage

5.3- Contrat d’entretien d’hiver – École St-François

5.4- Refinancement règ. no 175 et nouvel argent règ. no 446

5.5- Règ. no 175 & no 446 – Réalisation de l’emprunt et signature

5.6- Dérogation mineure – gare du quai

5.7- Mandat d’arpentage – Phase 6 – Hydro Le Fief

5.8- Mandat d’établissement des servitudes – Phase 6 – Hydro Le Fief

5.9- Mandat pour opinion juridique – Choix de consultants

5.10- Contrat de cession - Le Massif inc.

5.11- Renouvellement – Assurances MMQ

5.12- Suivi – Constat d’infraction

5.13- Assurances – Domaine à Liguori

5.14- Paiement – Pavage rue locale Est

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en août 2011

7- Courrier d’août 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 8 août 2011

2011-08-08T09:16:00.005-04:00

Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 8 août 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 juillet 2011

3- Comptes fournisseurs de juillet 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en juillet 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Règlement no 466 (projet 2)- amendement au zonage –phase 5 A

4.2- Règlement no 470 (projet 2)– modification au zonage

4.3- Avis de motion – Modification au Règlement d’emprunt no 468 Emprunt infrastructure routière et pavage

5- Résolutions

5.1- Confirmer l’embauche – opérateur d’équipements lourds

5.2- MRC de Charlevoix – Cour municipal

5.3- MRC de Charlevoix – PIQM Volet 3

5.4- Renouvellement – Membres CCU

5.5- Soumission déneigement Le Fief

5.6- Achat borne fontaine

5.7- Domaine de la Martine – Protocole d’entente

5.8- Appels d’offres publics – granulats – équipements lourds

5.9- SPCA – appui

5.10- Grand ménage – École St-François

5.11- Le Versant du Massif – Phase 4 – Protocole d’entente

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en juillet 2011

7- Courrier de juillet 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 11 juillet 2011

2011-07-06T12:22:00.003-04:00

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 juin 2011

3- Comptes fournisseurs de juin 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en juin 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Règlement no 466 - amendement au zonage –phase 5 A

4.2- Règlement no 468 – emprunt infrastructure routière

4.3- Règlement no 469– augmentation du fonds de roulement

4.4- Règlement no 470 – modification au zonage

4.5- Journée d’enregistrement – emprunt infrastructure routière

4.6- Règlement no 467 – modifiant le lotissement

5- Résolutions

5.1- Offre d’emploi – opérateur de niveleuse et pelle mécanique

5.2- Remplissage Fossé – Caserne/Travaux publics

5.3- Formation continue – lecture de plans

5.4- Peinture GMC Sierra 2003

5.5- Ministère des Transports (rond point La Martine)

5.6- Ministère des Transports (Programme d’entretien du réseau routier)

5.7- Ministère des Transports (pavage – côte de la Martine)

5.8- Adoption du schéma de couverture de risque en incendie

5.9- Toponymie - officialisation

5.10- Achat – outillage

5.11- Travaux tablier – pont Le Fief

5.12- Formation

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en juin 2011

7- Courrier de juin 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 13 juin 2011

2011-06-07T10:49:00.002-04:00

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 mai 2011

2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 24 mai 2011

3- Comptes fournisseurs de mai 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en mai 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Avis de motion – amendement au zonage –phase 5 A

4.2- Avis de motion – emprunt infrastructure routière

4.3- Avis de motion – augmentation du fonds de roulement

4.4- Avis de motion – modification au zonage

4.5- Règlement no 462 - numérotage des immeubles

4.6- Règlement no 465 – Le Fief

4.7- Journée d’enregistrement

4.8- Règlement no 463 – occupation du domaine public

4.9- Règlement no 468 - pose et enfouissement des fils conducteurs

4.10- Règlement no 469 - fermeture et abandon de chemin

4.11- Projet de règlement no 467 – modifiant le lotissement

5- Résolutions

5.1- Lavery, de Billy – hon. Professionnels 207.98

5.2- Acquisition jeux d’eau – Parc des Riverains

5.3- MRC de Charlevoix – demande de subvention – Pacte rural

5.4- Affectation – surplus non affecté

5.5- Offre d’emploi – opérateur de niveleuse et pelle mécanique

5.6- Planification stratégique – Animation et mobilisation (subv.)

5.7- Planification stratégique – Subvention CLD

5.8- Planification stratégique – Subvention C.Populaire

5.9- Signalisation Hameau du Massif

5.10- Droit de passage – Sentier de la Capitale

5.11- Appel d’offres publics – déneigement Le Fief 2011/2012

5.12- Dossier Antoine-Daniel Bouchard-disjoncteur

5.13- Dossier Francine F. Côté & Oliva Bouchard

5.14- Protocole d’entente – Ouverture de nouvelles rues – Phase 4

5.15- Progiciels – Télétransmission – taxation

5.16- Dérogation mineure - 1520, Route 138 – lot 491-1

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en mai 2011

7- Courrier de mai 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 9 mai 2011

2011-05-09T14:23:00.001-04:00

Projet d’ordre du jour

Séance du 9 mai 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 avril 2011

2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 3 mai 2011

3- Comptes fournisseurs d’avril 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en avril 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Avis de motion & Règlement

4.1- Avis de motion – Fermeture de chemin

4.2- Règlement no 460 – phase 4 Chagnon & Cooke

5- Résolutions

5.1- Emploi étudiant 2011 – Animatrice Terrain de jeux

5.2- Lavery, de Billy – hon. Professionnels

5.3- Intact Assurance – recouvrement

5.4- Taux – refinancement règ. 175, 252, 269 – nouvel argent règ. 392- 451

5.5- Refinancement règ. 175, 252, 269 – nouvel argent règ. 392-451

5.6- Coupe forestière – Le Hameau – Ligne Hydro Québec

5.7- Acquisition jeux d’eau – Parc des Riverains

5.8- MRC de Charlevoix – demande de subvention – Pacte rural

5.9- Modification date protocole d’entente Multi-Bois phase 3b et 4

5.10- Reddition de comptes – MTQ

5.11- Autorisation d’achats et de travaux

5.12- Honoraires professionnels – Normand Desgagnés

5.13- Remaniement – conseil municipal

5.14- Acquisition GPS – corps de pompiers

5.15- Phase V – Versant du massif

5.16- Entretien des locaux – augmentation des heures

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en avril 2011

7- Courrier d’avril 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Ordre du jour : Séance du 11 avril 2011

2011-04-11T17:51:00.003-04:00

Projet d’ordre du jour

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 mars 2011

2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 31 mars 2011

3- Comptes fournisseurs de mars 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en mars 2011, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Règlements

4.1- Avis de présentation – Le Versant du Massif phase 4

4.2- Avis de présentation – Qualité de vie

4.3- Règlement no 464 – Amendement le règlement no 416

5- Résolutions

5.1- Décompte no 5 – Caserne/garage – Qualité construction

5.2- Emplois étudiants 2011

5.3- Abrogation résolution no 160311 - Autorisation d’achat – stores

5.4- Abrogation résolution no 320311 – Colloque 2011 cours d’eau du Québec

5.5- Déneigement – Coteau de Maillard

5.6- Comité du plan de développement stratégique

5.7- Permis Massif – Gare – Télébenne - Passerelle

5.8- Entente Carrière/Sablière – Ville de Baie St-Paul

5.9- Affectation de commerce et vente de services & services récréatifs

5.10- Protocole d’entente – Les Multis-Bois – phase 3B & 4

5.11- Congrès de l’ADMQ – Formation Gestion des contrats

5.12- Motion de félicitations – Mme Dominique Maltais

5.13- La Maison l’Angélique de Charlevoix

5.14- Festival des pompiers – Les Éboulements

5.15- Acceptation des dépenses – PCPC

5.16- Les Chevaliers de Colomb – Fête de mai

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en mars 2011

7- Courrier de mars 2011

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance extraordinaire le jeudi 31 mars 2011

2011-03-29T17:16:00.000-04:00

PROVINCE DE QUÉBEC

MRC DE CHARLEVOIX

MUNICIPALITÉ DE PETITE-RIVIERE-SAINT-FRANÇOIS

Avis public

Est par la présente, par la soussignée, que le conseil municipal de Petite-Rivière-Saint-François tiendra une séance extraordinaire le jeudi 31 mars 2011 à 19h00, à l’endroit ordinaire des séances du conseil

Ordre du jour

1- Adoption de l’ordre du jour

2- Accord de principe – Projet de développement – GLM

3- Entente Le Massif inc. – Municipalité – Infrastructures

4- Demandes d’aide financière au Ministère des Affaires Municipales, Régions et Occupation du Territoire dans le programme Infrastructures Québec-Municipalités pour le Volet 1 – sous-volet 1.4 et le Volet 2 – sous-volet 2.1

5- Projet 2 – règlement no 460

6- Règlement no 459

7- Comité – Plan stratégique de développement

8- Avis de présentation – enfouissement des fils

9- Avis de présentation – Occupation du domaine public municipal

10- Avis de présentation – amendement au règlement no 416

11- Avis de présentation – règlement d’emprunt – Le Fief du Massif

12- Programme de subvention – casse-croûte du Quai

13- Période de questions

14- Levée ou ajournement de l’assemblée

Donné ce 29^ème jour de mars 2011.

Francine Dufour, d.g. & sec.-très.

Ordre du jour : Séance du 14 mars 2011

2011-03-11T10:25:00.000-05:00

Projet d’ordre du jour

Séance ordinaire du 14 mars 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 février 2011

3- Comptes à payer au 31 décembre 2010

Comptes fournisseurs de février 2011

3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en février, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.

4- Règlements et avis de motion

4.1- Règlement no 459 - amendant le règlement no 169 – régir les revêtements extérieurs des bâtiments dans les zones Re.17, Re.17-1 et Re.20

4.2- Règlement no 460 - amendant le règlement no 169 (phase 4)

4.3- Règlement d’emprunt no 461 – frais de refinancement

5- Résolutions

5.1- Décompte no 5 – Caserne/garage – Qualité construction

5.2- Offre d’emplois étudiants 2011

5.3- Bail presbytère

5.4- Honoraires professionnels – Lavery, De Billy

5.5- Renouvellement - mandat SOGEPC

5.6- Représentant – comité de gestion des matières résiduelles

5.7- Soumissions - chaises & tables – salle communautaire

5.8- Augmentation marge de crédit – règlement no 392 amendé par le règlement no 445

5.9- Autorisation d’achat – stores et rideaux salle communautaire

5.10- Achat pièce souffleur Larue

5.11- Sentiers de la Capitale

5.12- Honoraires professionnels – aqueduc, égout, assainissement Grande Pointe

5.13- NDA – Honoraires professionnels – Caserne/Garage

5.14- Appui – Municipalité de l’Isle-Aux-Coudres

5.15- Assurances Domaine à Liguori – MRC de Charlevoix

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en février 2011

7- Courrier de février 2011

8- Rapport des conseillers(ères)

9- Questions du public

10- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 14 février 2011

2011-02-14T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF

Ordre du jour : Séance du 14 février 2011

2011-02-08T17:00:00.004-05:00

Projet d’ordre du jour Séance ordinaire 14 février 2011

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 janvier 2011

3- Comptes fournisseurs de janvier 2011

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367 en janvier 2011 et de ceux omis en 2010

4- Règlements et avis de motion

4.1- Règlement no 455 amendant le règlement no 169 – Correction de certaines limites de zones du plan de zonage – Domaine de la Martine
4.2- Règlement no 456 amendant le règlement no 169 – Inclure le plan d’aménagement du Domaine Multis-Bois, phase 3B & 4
4.3- Avis de motion – Règlement imposant l’affichage des numéros civiques
4.4- Avis de motion – Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 169 afin d’autoriser la pension de chevaux à des fins personnelles pour une partie de la zone EAF.20
4.5- Avis de motion – Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 169 afin de régir les revêtements extérieurs des bâtiments dans les zones Re.17, Re.17-1 et Re.20

5- Résolutions

5.1- Décompte no 4 – Caserne/garage – Qualité construction
5.2- Honoraires professionnels – Pont Le Fief
5.3- Modification – Politique de Gestion Contractuelle
5.4- Site de M. Alain Gazaille
5.5- Fête de la St-Jean-Baptiste – demande de subvention
5.6- Emplois étudiants 2011 – demande de subvention
5.7- Financement permanent – règlement no 330
5.8- Travaux de voirie subventionnés – MTQ 2010
5.9- Modalités de versement - Taxe sur l’essence 2010/2013
5.10- Fonds de défense FQM – demande d’aide financière
5.11- Procureur général du Québec – demande de paiement – hon. prof.
5.12- Recouvrement Fédération des Caisses
5.13- Assurances – Domaine à Liguori
5.14- Club de l’Age d’Or – demande de paiement polos
5.15- Formation M. Éric Bergeron – ArcGis Desktop 1
5.16- Achat génératrice – PCPC 2010
5.17- Achat ameublement usagé – caserne/garage
5.18- Des avoirs au service des êtres
5.19- Garderie scolaire – surplus cadeaux de noel
5.20- Engagement municipal – utilisation du bois
5.21- Bail presbytère
5.22- Soumission abat-poussière
5.23- Groupe conseil Forchemex – Analyse et rapport d’expertise
5.24- Soumission identification caserne/Travaux publics
5.25- Porte ouverte caserne/Travaux publics
5.26- Description technique – Le Fief du Massif – phase 5
5.27- Aurel Harvey & Fils – facturation novembre 2009
5.28- Entente stationnement – Le Four à pain
5.29- Honoraires professionnels – Lavery, De Billy
5.30- Modification résolution no 190610 – rapport CCU
5.31- Prêt de locaux et des terrains – Activité scolaire

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en décembre 2010
7- Courrier de janvier 2011
8- Rapport des conseillers(ères)
9- Questions du public
10- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 10 janvier 2011

2011-01-10T19:00:00.001-05:00

Fichier PDF

Séance du 13 décembre 2010

2010-12-13T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF

Ordre du jour : Séance du 13 décembre

2010-12-09T11:45:00.000-05:00

Séance ordinaire se tenant le 13 décembre 2010 à 19h30

Projet d’ordre du jour

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 novembre 2010

2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 15 novembre 2010

3- Comptes fournisseurs de novembre 2010

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367

4- Règlements et avis de motion

4.1- règlement no 454 amendant le règlement no 169 - numérotation

4.2- règlement no 455 amendant le règlement no 169 – Correction de certaines limites de zones du plan de zonage – Domaine de la Martine

4.3- règlement no 456 amendant le règlement no 169 – Inclure le plan d’aménagement du Domaine Multis-Bois, phase 3B & 4

4.4- règlement no 457 amendant le règlement no 169

4.5- Avis de motion – Taxation 2011

5- Résolutions

5.1- Corps des Pompiers volontaires – Petite-Rivière

5.2- Achat chargeur & souffleur

5.3- Décompte no 2 – Caserne/garage – Qualité construction

5.4- Honoraires de surveillance + travaux aqueduc/égout Grande-Pointe

5.5- Filtre au charbon – regards sanitaires

5.6- Paiement - Travaux enfouissement des conduites

5.7- Protocole d’entente d’ouverture de nouvelles rues- modifications

5.8- MADA – Ami des Aînées

5.9- Calendrier des séances ordinaires du conseil

5.10- Marge de crédit – règlement no 446 et 451

5.11- Politique de gestion contractuelle

5.12- Récupération TPS-TVQ

5.13- Pavage rue Principale – Grande-Pointe

5.14- Groupe Forchemex – hon. prof.

5.15- Réaménagement rond-point la Martine

5.16- Travaux pavage – Côte de la Martine

5.17- Amendement – Protocole Le Fief

5.18- Appel d’offres – coupe forestière Hameau du Massif

5.19- Adhésion à l’ATR – 2011

5.20- Remaniement des postes des membres du conseil

5.21- Entente intermunicipale – Droits perçus aux exploitants

5.22- Ajout du nombre de kilomètres à déneiger – Le Fief du Massif

Modification article 1.10

5.23- Échange SOGEP – Groupe Le Massif – ancienne côte G.P.

5.24- Dérogation mineure – lot 438-21

5.25- Honoraires professionnels – Assainissement des eaux

5.26- Adoption du plan d’action

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en novembre 2010

7- Courrier de novembre 2010

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 15 novembre 2010

2010-11-15T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF

Séance du 8 novembre 2010

2010-11-08T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF

Ordre du jour : Séance du 8 novembre 2010

2010-11-08T15:56:00.000-05:00

Projet d’Ordre du jour

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 octobre 2010

2.1- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 20 octobre 2010

2.2- Adoption et suivi du procès-verbal de la reprise de la séance extraordinaire du 20 octobre, tenue le 26 octobre 2010

3- Comptes fournisseurs d’octobre 2010

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367

4- Règlements et avis de motion

4.1- Avis de motion – amendement au règlement no 169 – Domaine les Multis-Bois

4.2- Avis de motion – amendement au règlement no 169 - numérotation

4.3- Avis de motion – amendement au règlement no 169 – Correction des limites de certaines zones

5- Résolutions

5.1- Corps des Pompiers volontaires – Petite-Rivière

5.2- Appel d’offres déneigement – Le Fief du Massif

5.3- Appel d’offres pour achat chargeur & souffleur

5.4- Portefeuille d’assurance – modification (REPORTÉ)

5.5- Honoraires professionnels – Normand Desgagnés, architecte

5.6- Décompte no 1 – Caserne/garage – Qualité construction

5.7- Honoraires de surveillance + travaux aqueduc/égout Grande-Pointe

5.8- Cadre normatif – Zone de contrainte relative à l’érosion des berges du Fleuve St-Laurent

5.9- Réserve – Festivités de l’Anguille 2010

5.10- Social de Noel – Employés

5.11- Bancs + chair

5.12- Directives Santé/Sécurité au travail

5.13- Contrat patinoire 2010-2011

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en octobre 2010

7- Courrier d’octobre 2010

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 13 septembre 2010

2010-10-14T18:45:00.001-04:00

Fichier PDF

Séance du 12 octobre 2010

2010-10-12T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF

Ordre du jour : Séance du 12 octobre

2010-10-12T08:04:00.002-04:00

Fichier PDF

Séance du 09 août 2010

2010-09-23T10:00:00.004-04:00

Fichier PDF

Séance du 12 juillet 2010

2010-09-13T10:34:00.000-04:00

Fichier PDF

Ordre du jour : Séance du 13 septembre 2010

2010-09-09T14:31:00.003-04:00

Projet d’ordre du jour :Le 13 septembre 2010

1- Ordre du jour

2- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 août 2010

3- Comptes fournisseurs de août 2010

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367

4- Règlements et avis de motion

4.1- Avis de motion – amendement au règlement no 422 (carrière

& Sablière)

4.2- Avis de motion - Abrogation du règlement no 448 –

amendement au RCI reg. 343

4.3- Abrogation du Projet 1 du règlement no 449 – amendement au zonage (Auberge 24 ch.)

4.4- Règlement no 450 – modifiant le règlement no 179 (tarification et certificat d’autorisation abattage d’arbres)

4.5- Règlement d’emprunt no 451 – chargeur/souffleur

5- Résolutions

5.1- Offre d’emploi - déneigement 2010/2011

5.2- Honoraires prof. notaires et arpenteur – phase 3 – Hydro Hameau

5.3- Autorisation d’achat - paystar 1986

5.4- Dossier des résidences de touristes – mandat Me Yves Boudreault

5.5- Contrat de déneigement – École St-François

5.6- PAE Phase 3 B et 4 – Les Multis-Bois Bouchard

5.7- Réaffectation et augmentation de postes budgétaires

5.8- Remboursement de la taxe sur l’essence

5.9- Attribution des numéros de sièges – nouveaux membres du CCU

5.10- Demande d’amendement au zonage – Le versant du Massif immobilier

5.11- Formation Éric Bergeron

5.12- Augmentation des heures de travail – Mme Julie Boivin

5.13- Ouverture d’un compte en fiducie

5.14- Remboursement bris automobile

5.15- Demande de subvention MTQ – Pavage et pont Le Fief

5.16- Mandat de vérification et de rapport sur l’insolvabilité

5.17- Vente tracteur à gazon

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en août 2010

7- Courrier d’août 2010

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 14 juin 2010

2010-07-13T11:49:00.000-04:00

Procès verbal : Fichier PDF
Ordre du jour : Fichier PDF

Séance du 21 juin 2010

2010-07-13T11:46:00.000-04:00

Procès verbal : Fichier PDF

Ordre du jour : séance du 12 juillet 2010

2010-07-09T08:51:00.001-04:00

1- Ordre du jour

2- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 juin 2010

2.1- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 21 juin 2010

3- Comptes fournisseurs de juin 2010

3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367

4- Règlements et avis de motion

4.1- Règlement no 436

4.2- Règlement no 437

4.3- Règlement no 438

4.4- Règlement no 441

4.5- Règlement no 442

4.6- Projet 2 du règlement no 440

4.7- Projet 2 du règlement no 443

4.8- Règlement no 447 – Feux en plein air, tarif et permis

4.9- Avis de motion – amendement au RCI reg. 343

4.10- Avis de motion – amendement au zonage (Auberge 24 ch.)

5- Résolutions

5.1- Candidatures – Comité consultatif de l’urbanisme

5.2- Dérogation mineure

5.3- Travaux - puits Grande-Pointe

5.4- Soumissions honoraires professionnels – foresterie

5.5- Entretien ménager – remplacement de M. Antoine Dufour

5.6- Acte de partage – M. Marc Bouchard

5.7- Honoraires prof. notaires et arpenteur - phase 4 – Hydro Le Fief

5.8- Soumission Coopérative Forestière – phase 4 Hydro Fief

5.9- Enseigne gîte touristique – Mme France Lapointe

5.10- Acquisition – tracteur à gazon

5.11- Acquisition – élément pour tennis

5.12- MDDEP – Autorisation personnel d’eau potable

5.13- Roche – Honoraires prof. assainissement

5.14- Coopérative Forestière – fin de travaux – Hameau

5.15- Contrat déneigement – Ministère des Transports

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en juin 2010

7- Courrier de juin 2010

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée

Séance du 17 mai 2010

2010-05-17T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF

Séance du 19 et 26 avril 2010

2010-04-26T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF

Séance du 12 avril 2010

2010-04-12T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF

Séance du 8 mars 2010

2010-03-08T19:00:00.000-05:00

Procès verbal : pv_8_mars_10.pdf

Séance du 8 février 2010

2010-02-08T19:00:00.000-05:00

Procès verbal

Séance du 19 janvier 2010

2010-01-19T19:00:00.000-05:00

Procès verbal

Séance du 11 janvier 2010

2010-01-11T19:00:00.000-05:00

Procès verbal

Séance du 14 décembre 2009

2009-12-14T19:00:00.001-05:00

Procès verbal

Modification : séance du 9 et 17 novembre 2009

2009-11-18T15:55:00.000-05:00

Fichier PDF : mod_pv_nov_2009.pdf

Séance du 17 nov 2009

2009-11-17T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF : pv_17_nov_09.pdf

Séance du 09 nov 2009

2009-11-09T19:00:00.000-05:00

Fichier PDF : pv_09_nov_09.pdf

Séance du 28 septembre 2009

2009-09-28T19:00:00.001-04:00

Fichier PDF : pv_28_sept_09.pdf

Séance du 14 septembre 2009

2009-09-14T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_14_sept_2009.pdf

Séance du 10 août 2009

2009-08-10T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_10_aout_09.pdf

Séance du 20 juillet 2009

2009-07-20T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_20_juillet_09.pdf

Séance du 13 juillet 09

2009-07-13T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_13_juillet_09.pdf

Séance du 25 juin 2009

2009-06-25T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_25_juin_09.pdf

Séance du 8 juin 2009

2009-06-08T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_8_juin_09.pdf

Séance du 25 mai 2009

2009-05-25T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_25_mai_09.pdf

Séance d'avril 2009

2009-05-13T06:54:00.001-04:00

Fichier PDF du procès-verbal : pv_avril_09.pdf

Séance du 11 mai 2009

2009-05-11T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF

Séance extraordinaire du 30 avril 2009

2009-04-30T19:00:00.001-04:00

Fichier PDF : PV_30_avril.pdf

Séance du 30 avril 2009

2009-04-30T19:00:00.000-04:00

Fichier PDF : pv_30_avril_09.pdf

Séance de mars 2009

2009-03-05T19:00:00.001-05:00

Fichier PDF : pv_mars_2009.pdf

Séance de février 09

2009-02-09T19:30:00.001-05:00

Fichier PDF : pv_9_fev_09.pdf

Séance de décembre 2008

2008-12-18T19:00:00.001-05:00

Fichier PDF :pv_18_dec_08.pdf