Ordre du jour : Séance du 9 octobre 2012.
1- Ordre
du jour
2 - Adoption et suivi du procès-verbal de la
séance ordinaire tenue le 10 septembre 2012
2
a)- Adoption et suivi du procès-verbal
de la séance extraordinaire tenue le 19 septembre 2012
3- Comptes
fournisseurs de septembre 2012
3.1- Liste des chèques et des paiements effectués
suivant les comptes acceptés en septembre 2012, les résolutions ainsi que les
dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.
4- Avis
de motion & Règlement
4.1- Règlement no 501 – Amendant le règlement no
368
4.2- Projet 2 – règlement no 498
4.3- Règlement no 500 – Cour municipale commune
4.4- Règlement no 457 – amendant le règlement no 169
4.5- Avis de motion – modification au règlement no 383
5- Résolutions
5.1- Corporation du Domaine à Liguori (site
d’entreposage)
5.2- Presbytère – vente de garage et
entreposage
5.3- Augmentation
de limite de crédit Visa
5.4- Appel d’offre – descriptions techniques –
Ch. De la Martine
5.5- Appel d’offre – contrat de cession – Chemin
de la Martine
5.6- Appel d’offre – sable tamisé 5 % de sel
5.7- Acquisition logiciel Première ligne en
sécurité incendie
5.8- Formation – Loi sur l’accès et nouvelles
obligations du d.g.
5.9- Sentiers de la Capitale – dernier versement
5.10- Nouvelles conventions – Hydro Hameau
5.11- Roche – honoraires professionnels
assainissement
5.12- Reconduction – contrat de déneigement Le Fief
5.13- Maison des jeunes – participation financière
6- Prise
d’acte de la liste des permis émis en septembre 2012
7- Courrier
de septembre 2012
8- Divers
9- Rapport
des conseillers(ères)
10- Questions
du public
11- Levée
ou ajournement de l’assemblée
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