Séances du conseil
Procès verbaux et ordres de jour.
mardi 13 juillet 2010
vendredi 9 juillet 2010
Ordre du jour : séance du 12 juillet 2010
1- Ordre du jour
2- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 juin 2010
2.1- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 21 juin 2010
3- Comptes fournisseurs de juin 2010
3.1- Prise d’acte de la liste des dépenses effectuées en vertu du règ. no 367
4- Règlements et avis de motion
4.1- Règlement no 436
4.2- Règlement no 437
4.3- Règlement no 438
4.4- Règlement no 441
4.5- Règlement no 442
4.6- Projet 2 du règlement no 440
4.7- Projet 2 du règlement no 443
4.8- Règlement no 447 – Feux en plein air, tarif et permis
4.9- Avis de motion – amendement au RCI reg. 343
4.10- Avis de motion – amendement au zonage (Auberge 24 ch.)
5- Résolutions
5.1- Candidatures – Comité consultatif de l’urbanisme
5.2- Dérogation mineure
5.3- Travaux - puits Grande-Pointe
5.4- Soumissions honoraires professionnels – foresterie
5.5- Entretien ménager – remplacement de M. Antoine Dufour
5.6- Acte de partage – M. Marc Bouchard
5.7- Honoraires prof. notaires et arpenteur - phase 4 – Hydro Le Fief
5.8- Soumission Coopérative Forestière – phase 4 Hydro Fief
5.9- Enseigne gîte touristique – Mme France Lapointe
5.10- Acquisition – tracteur à gazon
5.11- Acquisition – élément pour tennis
5.12- MDDEP – Autorisation personnel d’eau potable
5.13- Roche – Honoraires prof. assainissement
5.14- Coopérative Forestière – fin de travaux – Hameau
5.15- Contrat déneigement – Ministère des Transports
6- Prise d’acte de la liste des permis émis en juin 2010
7- Courrier de juin 2010
8- Divers
9- Rapport des conseillers(ères)
10- Questions du public
11- Levée ou ajournement de l’assemblée