Procès verbal - juin 2012

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Ordre du jour - Séance du 9 juillet 2012

1- Ordre du jour


2 A)- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 juin 2012


2 B)- Adoption et suivi du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 19 juin 2012


3- Comptes fournisseurs de juin 2012


3.1- Liste des chèques et des paiements effectués suivant les comptes acceptés en juin 2012, les résolutions ainsi que les dépenses effectuées en vertu du règ. no 367.


4- Avis de motion & Règlement
4.1- Avis de motion – matières résiduelles
4.2- Avis de motion – Hydro Hameau
4.3- Règlement no 493 P. U.
4.4- Règlement no 494 zonage

5- Résolutions
5.1- Renouvellement de mandat – siège no 1 & 5 CCU
5.2- Dossier Marc Turgeon – modification protocole
5.3- Mode de gestion - Aecom
5.4- Soumission – ensemencement hydraulique
5.5- Colloque – zone de la Capitale
5.6- Abrogation résolution no 140212
5.7- Transfert au MTQ – parcelles no 96 à 100
5.8- Plainte – M. Jocelyn Tremblay
5.9- Demande de M. Jean Sénécal
5.10- Rapatriement au Québec – Assurance emploi
5.11- Comité – santé et sécurité au travail
5.12- Projet de construction soumis au PIIA- lots 452-39 et 453-40- M. Mario Fréchette
5.13- Projet de construction soumis au PIIA- lots 452-65 et 453-60- Mme Monia Otis
5.14- Protocole d’entente – Le Massif
5.15- Bibliothèque municipale - paiement

6- Prise d’acte de la liste des permis émis en juin 2012

7- Courrier de juin 2012

8- Divers

9- Rapport des conseillers(ères)

10- Questions du public

11- Levée ou ajournement de l’assemblée